Veuillez prendre connaissance des CGV puis cochez la case "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" située en bas de page.
Détail de l'article
Intitulé
Jardinière gravillons sur fond blanc
Code
TECH164
Descriptif
Etat
En l'état
Personne à contacter
M. BEAUDOIN Frédéric
03.84.93.90.03
frederic.beaudoin@luxeuil-les-bains.fr
Visite
Modalités
Possible sur rendez-vous : 03.84.40.63.50.
Paiement
Délai
10 jours maximum
Justificatifs
Bon de retrait (cf. mail de confirmation) + pièce d'identité
Lieu
Trésorerie Municipale

17 rue Jean Jaurès
70300 Luxeuil Les Bains

Modalités
- Espèces à la Trésorerie Municipale, acceptées jusqu'à 299,99 Euros
- Paiement par virement sur le compte de la Trésorerie Municipale (le RIB sera transmis à la demande)
* Indiquer en référence du virement la mention suivante:
"Webenchères Ville de Luxeuil Les Bains /code article / Nom / prénom (ou société)"
* Informer par mail du virement effectué
- Chèque personnel à l'ordre du Trésor Public, accepté jusqu'à 499,99 Euros, dans une enveloppe comportant en haut à gauche la mention "Enchères Internet" (fournir le numéro de référence du bien acquis)
A noter que ce mode de paiement est soumis à un délai supplémentaire de vérification, par le Trésor public, de la bonne provision du chèque.
- Chèque certifié à l'ordre du Trésor Public à partir de 500 Euros
- Chèque de banque l'ordre du Trésor Public à partir de 1500 Euros
- Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par virement ou mandat administratif, au maximum dans les trente (30) jours après l'émission du titre de recette. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué
- Carte bancaire au guichet de la Trésorerie Municipale
Retrait
Délai
15 jours après paiement
Justificatifs
Récépissé de paiement délivré par la Trésorerie + Bon de retrait (cf. mail de confirmation)
Modalités
Ces informations vous seront transmises lorsque vous contacterez le référent dudit (desdits) bien(s).
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Des questions ?
Consultez notre rubrique FAQ
Jardinière gravillons sur fond blanc
Vente glissante
30
Mairie de luxeuil-les-bains
Date de début
17/10/2016 à 08:00
Date de fin
02/11/2016 à 15:00
Mise à prix initiale
30 €
Min. d'augmentation
Pour enchérir sur ce bien vous devez être inscrit en tant que professionnel et être en mesure de fournir un justificatif.
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