Veuillez prendre connaissance des CGV puis cochez la case "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" située en bas de page.
Détail de l'article
Intitulé
Conteneur 140l
Code
TE216
Descriptif
Le retrait se fera la semaine du 12 au 16 décembre au siège de Questembert Communauté.
Etat
En l'état
Personne à contacter
Mme GILBERT Aline
02.97.26.59.51
marches-publics@qc.bzh
Paiement
Délai
10 jours maximum
Justificatifs
Bon de retrait (disponible à partir du courriel de confirmation) + pièce d'identité.
Lieu
Questembert Communauté

8 avenue de la Gare
56230 Questembert

9h-12h30 / 14h00-17h00
Modalités
- àla Trésorerie de Questembert – TRESOR PUBLIC (Direction Générale des finances publiques)– Boulevard Saint-Pierre – BP 10011 (56230) –
tél 02 97 26 10 73

- ou au service comptabilité de QUESTEMBERT COMMUNAUTE – 8 avenue de la Gare – BP 60052 – 56231 QUESTEMBERT –
tél 02 97 26 59 51
Il devra se munir du bon de retrait (disponible à partir du courriel de confirmation) et d'une pièce d'identité.

Les modalités de paiement possibles sont précisées ci-dessous. Aucune autre modalité de paiement ne sera acceptée:

-Espèces à déposer EXCLUSIVEMENT au Trésor Public – agence de Questembert , acceptées jusqu'à 299,99 Euros

- Paiement par virement sur le compte De QUESTEMBERT COMMUNAUTE (le RIB sera transmis à la demande)

* Indiquer en référence du virement la mention suivante:
Webenchères – QUESTEMBERT COMMUNAUTE/code article / Nom / prénom (ou société)
* Informer par mail du virement effectuéau service comptabilité de QUESTEMBERT COMMUNAUTE à l'adresse suivante :
comptabilite@questembert-communaute.fr
- Chèque personnel à l'ordre du TRESOR PUBLIC,accepté jusqu'à 499,99 Euros,
dans une enveloppe comportant en haut à gauche la mention "Enchères Internet" (fournir le numéro de référence du bien acquis)
A noter que ce mode de paiement est soumis à un délai supplémentaire de vérification, par la Trésorerie, de la bonne provision du chèque.

- Chèque certifié à l'ordre du TRESOR PUBLICà partir de 500 Euros

- Chèque de banqueàl'ordre Du TRESOR PUBLIC à partir de 1500 Euros

-Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par virement ou mandat administratif, au maximum dans les trente (30) jours après l'émission du titre de recette. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente.
Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué à l'adresse suivante : comptabilite@questembert-communaute.fr
Retrait
Délai
Sous 15 jours après paiement (ou encaissement si paiement par chèque)
Justificatifs
Bon de retrait (disponible à partir du courriel de confirmation).
Lieu
Questembert Communauté

8avenue de la Gare
56230 Questembert

9h-12h30 / 14h00-17h00
Modalités
Ces informations vous seront transmises lorsque vous contacterez le référent dudit (desdits) bien(s).
Aucune livraison. Article à retirer sur place
Des questions ?
Consultez notre rubrique FAQ
Conteneur 140l
Vente glissante
10
Questembert communauté
Date de début
17/11/2016 à 14:40
Date de fin
05/12/2016 à 17:30
Mise à prix initiale
10 €
Min. d'augmentation
Pour enchérir sur ce bien vous devez être inscrit en tant que professionnel et être en mesure de fournir un justificatif.
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