Détail de l'article
Intitulé
Emigree au transversaal de jenny lensia
Code
TECHNI561
Descriptif
Non daté (fin du 19è, début du 20è siècle) - nombreuses illustrations - Société Française d'imprimerie et de librairie - Roman populaire - PILONE
Etat
Bon état
Personne à contacter
Mme HEBARI Hafida
01.34.50.47.23
Paiement
Délai
10 jours maximum
Justificatifs
Courriel de confirmation + pièce d'identité
Lieu
Mairie de Cormeilles en Parisis – SERVICE FACTURATION

3 Avenue Maurice Berteaux
95240 CORMEILLES EN PARISIS

Modalités
Les modalités de paiement possibles sont précisées ci-dessous. Aucune autre modalité de paiement ne sera acceptée:

- Espèces au Service Facturation (montant < 300 Euros TTC).

- Chèque personnel à l'ordre du Trésor Public, accepté jusqu'à 1499,99 Euros, dans une enveloppe comportant en haut à gauche la mention "Enchères Internet" (fournir le numéro de référence du bien acquis)
A noter que ce mode de paiement est soumis à un délai supplémentaire de vérification, par le Trésor public, de la bonne provision du chèque.

- Chèque certifié à l'ordre du Trésor Public à partir de 1500 Euros

- Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par virement ou mandat administratif, au maximum dans les soixante jours après l'émission de la facture. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué

- Carte bancaire

Attention : pour une vente d'un montant supérieur à 4600 € une délibération du conseil municipal est obligatoire pour autoriser le Maire à vendre le bien. Les délais administratifs peuvent alors être allongés
En cas de non paiement du (des) bien(s) remporté(s) dans les délais impartis, l’enchérisseur s’expose à une procédure de mise en recouvrement par le Trésor public ainsi qu’au blocage de son compte webenchères
Retrait
Délai
Impérativement le vendredi après midi sur RVD
Justificatifs
Récépissé de paiement délivré par la Trésorerie + courriel de confirmation de la vente
Modalités
Ces informations vous seront transmises lorsque vous contacterez par téléphone le référent dudit (desdits) bien(s).
Aucun matériel ne sera délivré sans prise de rendez-vous, avec le référent.
L'acheteur devra s'assurer lui-même des moyens adéquats de chargement et de transport du bien. Aucune assistance technique ne sera fournie par la Ville de Cormeilles en Parisis pour la prise en charge du bien vendu.

En cas de non retrait du bien, plus de 15 jours après le paiement (ou encaissement), et après mise en demeure restée sans effet, la Ville de Cormeilles en Parisis pourra remettre le produit à la vente sans remboursement du prix versé.
Des questions ?
Consultez notre rubrique FAQ
Emigree au transversaal de jenny lensia
Vente glissante
20
enchère minimum 20
Mairie de cormeilles-en-parisis
Date de début
07/01/2017 à 09:00
Date de fin
31/01/2017 à 09:07
Mise à prix initiale
20 €
Min. d'augmentation
0 % du prix actuel
Pour enchérir sur ce bien vous devez être inscrit en tant que professionnel et être en mesure de fournir un justificatif.
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