Détail de l'article
Intitulé
Voiture sans permis
Code
VENTES10
Non roulant
Marque
AIXAM
Modèle
City
Descriptif
A vendre voiture sans permis aixam city, non roulante, en l'état.
La carrosserie présente des traces d'usure et l'intérieur également.

Prévoir un plateau pour l'enlèvement

Kilométrage inconnu.
Etat
Mauvais état
Personne à contacter
M. MARQUET florian
01.64.90.01.40
f.marquet@cc-paysdelimours.fr
Visite
Lieu
Communauté de Communes du Pays de Limours

615 rue Fontaine de Ville
91640 BRIIS SOUS FORGES
Modalités
Pour la visite ou renseignements merci de prendre rendez-vous auprès de Mr Marquet au 01.64.90.01.40
Paiement
Délai
10 jours maximum
Justificatifs
Bon de retrait (cf. mail de confirmation) + pièce d'identité
Lieu
Trésorerie Municipale

Rue de la Brelandière
91470 Limours

Modalités
Les modalités de paiement possibles sont précisées ci-dessous. Aucune autre modalité de paiement ne sera acceptée :

- Espèces à la Trésorerie Municipale, acceptées jusqu'à 299,99 Euros

- Paiement par virement sur le compte de la Trésorerie Municipale (le RIB sera transmis à la demande)
* Indiquer en référence du virement la mention suivante:
"Webenchères communauté de communes du Pays de Limours /code article / Nom / prénom (ou société)"
* Informer par mail du virement effectué

-Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par virement ou mandat administratif, au maximum dans les trente (30) jours après l'émission du titre de recette. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué.

- Carte bancaire au guichet de la Trésorerie Municipale

En cas de non paiement du (des) bien(s) remporté(s) dans les délais impartis, l’enchérisseur s’expose à une procédure de mise en recouvrement par le Trésor public ainsi qu’au blocage de son compte WEBENCHERES.
Retrait
Délai
sous 15 jours après paiement
Justificatifs
Récépissé de paiement délivré par la Trésorerie + Bon de retrait (cf. mail de confirmation)
Lieu
Communauté de Communes du Pays de Limours

615 rue Fontaine de Ville
91640 Briis sous Forges

9h à 17h
Modalités
Ces informations vous seront transmises lorsque vous contacterez le référent dudit (desdits) bien(s).
Aucune livraison. Article à retirer sur place.
Des questions ?
Consultez notre rubrique FAQ
Voiture sans permis
Vente glissante
3 590
Communauté de communes du pays de limours
Date de début
08/02/2017 à 17:28
Date de fin
01/03/2017 à 15:23
Mise à prix initiale
500 €
Min. d'augmentation
Pour enchérir sur ce bien vous devez être inscrit en tant que professionnel et être en mesure de fournir un justificatif.
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