Veuillez prendre connaissance des CGV puis cochez la case "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" située en bas de page.
Détail de l'article
Intitulé
Adaptateur a bride
Code
EAU35
Descriptif
LOT DE 55 ADAPTATEURS A BRIDE DIF DIAM ET LONG
Etat
Neuf
Documents
Personne à contacter
M. DOISE Marc
06.77.34.35.95
04.90.04.49.70
marc.doise@paysapt-luberon.fr
Visite
Lieu
Communauté de Communes Pays Apt Luberon

Chemin de la Boucheyronne
84400 APT
Modalités
Prendre rendez-vous auprès de M. DOISE 06 77 34 35 95 ou envoyer un mail à : marc.doise@paysapt-luberon.fr
Communauté de Communes Pays Apt Luberon

Chemin de la Boucheyronne
84400 APT
Paiement
Délai
10 jours à réception du titre exécutoire
Justificatifs
uniquement par virement bancaire
Lieu
PERCEPTION MUNICIPAL

88 PLACE JEAN JAURES
84400 APT

Modalités
- Paiement par virement bancaire sur le compte de la trésorerie
Le RIB de la trésorerie sera adressé en même temps que le courriel lui signifiant le numéro de référence attribué au bien acquis

* Indiquer en référence du virement la mention suivante:
Webenchères Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon /code article / Nom / prénom (ou société)
Références du titre exécutoire de recette
* Informer par mail la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon du virement effectué


- Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par mandat administratif, au maximum dans les trente (30) jours après l'émission du titre exécutoire de recette par la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par mail du mandat administratif effectué (référence et date).


En cas de non paiement du (des) bien(s) remporté(s) dans les délais impartis, l’enchérisseur s’expose à une procédure de mise en recouvrement par le Trésor public ainsi qu’au blocage de son compte WEBENCHERES.
Retrait
Délai
Sous 15 jours après information de la date possible de retrait
Justificatifs
Bon de retrait
Lieu
Communauté de Communes Pays Apt Luberon

Chemin de la Boucheyronne
84400 APT

Des questions ?
Consultez notre rubrique FAQ
Adaptateur a bride
Prix de réserve
Vente glissante
1 100
Communauté de communes du pays d'apt luberon
Date de début
26/02/2018 à 10:00
Date de fin
15/03/2018 à 17:01
Mise à prix initiale
1 000 €
Min. d'augmentation
Pour enchérir sur ce bien vous devez être inscrit en tant que professionnel et être en mesure de fournir un justificatif.
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