Veuillez prendre connaissance des CGV puis cochez la case "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" située en bas de page.
Détail de l'article
Intitulé
Benne pour poly benne - 1
Code
ST22
Descriptif
Etat
Très bon état
Personne à contacter
Service ENVIRONNEMENT
scollard@noisyleroi.fr
Visite
Lieu
ATELIERS MUNICIPAUX

RUE DE LA FOSSE VERTE
78590 NOISY-LE-ROI
Paiement
Délai
10 jours maximum
Justificatifs
Bon de retrait (disponible à partir du courriel de confirmation) + pièce d'identité.
Lieu
TRESORERIE DE LA CELLE SAINT CLOUD

3 PLACE BENDERN
78170 LA CELLE SAINT CLOUD

Modalités
Les modalités de paiement possibles sont précisées ci-dessous. Aucune autre modalité de paiement ne sera acceptée :

- Jusqu’à 300 € : carte bancaire ou espèces au guichet de la Trésorerie Municipale,

- Au-delà de 300 € : virement sur le compte de la Trésorerie Municipale (le RIB sera transmis à la demande), mandat-cash, chèque de banque à l’ordre du Trésor public.
* Indiquer en référence du virement la mention suivante: "ENCHERES INTERNET/NLR /code article / Nom / prénom (ou société)"
* Informer par mail du virement effectué

- Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par virement ou mandat administratif, au maximum dans les trente (30) jours après l'émission du titre de recette. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué.

En cas de non paiement du (des) bien(s) remporté(s) dans les délais impartis, l’enchérisseur s’expose à une procédure de mise en recouvrement via l’émission d’un titre de recette du montant de l’enchère retenu, transmis à la Trésorerie de Plaisir ainsi qu’au blocage de son compte WEBENCHERES.

Retrait
Délai
Sous 15 jours après paiement
Justificatifs
Récépissé de paiement délivré par le Centre des Finances Publiques de Plaisir + bon de retrait
Lieu
ATELIERS MUNICIPAUX

RUE DE LA FOSSE VERTE
78590 NOISY-LE-ROI

VOIR AVEC LES ATELIERS
Modalités
Ces informations vous seront transmises lorsque vous contacterez le référent dudit(desdits) bien(s).
Aucune livraison. Article à retirer sur place.
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Benne pour poly benne - 1
1 800
Mairie de noisy-le-roi
Date de début
06/04/2018 à 12:49
Date de fin
20/04/2018 à 12:49
Mise à prix initiale
1 500 €
Min. d'augmentation
Pour enchérir sur ce bien vous devez être inscrit en tant que professionnel et être en mesure de fournir un justificatif.
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