Veuillez prendre connaissance des CGV puis cochez la case "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" située en bas de page.
Détail de l'article
Intitulé
Barriere paturage
Code
STM160
Descriptif
Désignation : Barrière en acier pour pâturage
Dimensions : 3 mètres
Quantité : 1
Etat : très bon
Matériel visible au centre technique municipal – ZA d’Hennequeville – Trouville-sur-Mer
Etat
Bon état
Personne à contacter
M. CAPRON FRANCK
06.85.41.70.92
06.85.41.70.92
voirie4.st@mairie-trouville-sur-mer.fr
Paiement
Délai
10 jours maximum
Justificatifs
Courriel de confirmation + pièce d'identité
Lieu
Centre des Finances Publiques

Rue d’Aguesseau
14360 Trouville-sur-Mer

Modalités
- Espèces (montant < 500 Euros TTC) au Centre des Finances Publiques, rue d’Aguesseau, 14360 – Trouville-sur-mer
- Chèque personnel à l'ordre du Trésor Public, accepté jusqu'à 1499,99 Euros, dans une enveloppe comportant en haut à gauche la mention "Enchères Internet" (fournir le numéro de référence du bien acquis)
- Chèque certifié à l'ordre du Trésor Public à partir de 1500 Euros
- Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par virement ou mandat administratif, au maximum dans les soixante jours après l'émission de la facture. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué:

BANQUE DE France
RC PARIS B572104891
RELEVE D'IDENTITE BANCAIRE
TRESORERIE DE TROUVILLE-DEAUVILLE
DOMICILIATION: BDF LISIEUX
CODE BANQUE: 30001
CODE GUICHET: 00477
N° COMPTE: G1450000000
CLE RIB: 11
Identification internationale
IBAN: FR70 3000 100477G145 11
Identifiant Swift de la BDF: (BIC) BDFEFRPPXXX

- Carte bancaire au guichet du Centre des Finances Publiques
Retrait
Délai
15 jours après paiement
Justificatifs
Récépissé de paiement délivré par la Trésorerie + courriel de confirmation de la vente
Lieu
CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

ZEMPLOI
14360 HENNEQUEVILLE

sur rendez-vous
Modalités
Ces informations vous seront transmises lorsque vous contacterez par téléphone le référent dudit (desdits) bien(s).
Des questions ?
Consultez notre rubrique FAQ
Barriere paturage
80
Mairie de trouville-sur-mer
Date de début
03/10/2018 à 15:00
Date de fin
12/10/2018 à 12:00
Mise à prix initiale
30 €
Min. d'augmentation
Pour enchérir sur ce bien vous devez être inscrit en tant que professionnel et être en mesure de fournir un justificatif.
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