Veuillez prendre connaissance des CGV puis cochez la case "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" située en bas de page.
Détail de l'article
Intitulé
Tabouret
Code
ST31
Descriptif
Assise bois
Piètement acier
Etat
En l'état
Personne à contacter
Service SERVICE JURIDIQUE AFFAIRES GENERALES
04.74.83.24.44
Visite
Lieu
ATELIERS MUNICIPAUX

RUE FERDINAND FAULCON
38110 LA TOUR DU PIN
Modalités
Aux ateliers municipaux le vendredi après-midi de 13h30 à 16h00 :
adresse rue FERDINAND FAULCON - 38110 LA TOUR DU PIN
Avant tout déplacement prendre rendez-vous auprès de M. Patrick MOLLARD à l'adresse mail suivante : patrick.mollard@latourdupin.fr
Paiement
Délai
10 jours maximum
Justificatifs
Bon de retrait (disponible à partir du courriel de confirmation) + pièce d'identité.
Lieu
Trésorerie Municipale

46 rue Pierre Vincendon, BP 209
38351 la Tour du Pin Cedex

Modalités
- Espèces à la Trésorerie Municipale, acceptées jusqu'à 300 Euros
- Paiement par virement sur le compte de la Trésorerie Municipale (le RIB sera transmis à la demande)
* Indiquer en référence du virement la mention suivante:
"Webenchères Ville de XX /code article / Nom / prénom (ou société)"
* Informer par mail du virement effectué à l’adresse suivante : t038123@dgfip.finances.gouv.fr
L’acquéreur ajoutera en pièce jointe le bon de retrait.

- Chèque personnel à l'ordre du Trésor Public, accepté jusqu'à 499.99 Euros, dans une enveloppe comportant en haut à gauche la mention "Enchères Internet" (fournir le numéro de référence du bien acquis)
A noter que ce mode de paiement est soumis à un délai supplémentaire de vérification, par le Trésor public, de la bonne provision du chèque.
- Chèque certifié à l'ordre du Trésor Public à partir de 500 Euros
- Chèque de banque à l'ordre du Trésor Public à partir de 1500 Euros
- Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par virement ou mandat administratif, au maximum dans les trente (30) jours après l'émission du titre de recette. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué.
- Carte bancaire au guichet de la Trésorerie Municipale
Retrait
Délai
Sous 15 jours après paiement ou encaissement si paiement par chèque
Justificatifs
Récépissé de paiement délivré par la Trésorerie + bon de retrait
Lieu
ATELIERS MUNICIPAUX

RUE FERDINAND FAULCON
38110 LA TOUR DU PIN

A DEFINIR
Modalités
Ces informations vous seront transmises lorsque vous contacterez le référent dudit(desdits) bien(s).
Aucune livraison. Article à retirer sur place.
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Consultez notre rubrique FAQ
Tabouret
45
Mairie de la tour du pin
Date de début
29/04/2019 à 14:31
Date de fin
16/05/2019 à 14:43
Mise à prix initiale
45 €
Min. d'augmentation
Pour enchérir sur ce bien vous devez être inscrit en tant que professionnel et être en mesure de fournir un justificatif.
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