Veuillez prendre connaissance des CGV puis cochez la case "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" située en bas de page.
Détail de l'article
Intitulé
VITRINES D'EXPOSITION
Code
CTM2
Descriptif
Deux vitrines plexi sur socle bois de ht 76 cm.
Dimension de la partie vitrée: L 150 X prof. 60 X ht 134
Vitrage environ 50 cm de haut.
Etat
En l'état
Personne à contacter
M. Priere FREDERIC
06.17.11.83.7
Visite
Lieu
Sur rendez-vous

Paiement
Délai
10 jours maximum
Justificatifs
Bon de retrait + pièce d'identité
Lieu
Trésorerie de Cosne-Cours-sur-Loire

20 rue du Berry
58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE

Modalités
Le paiement sera réalisé par virement bancaire obligatoirement. Aucune autre modalité de paiement ne sera acceptée.

Pour les débiteurs privés, le paiement par virement bancaire devra mentionner le libellé suivant :
"Webenchères Ville de COSNE COURS SUR LOIRE /code article / Nom / prénom (ou société)"

L’acheteur informera le vendeur par mail du virement effectué.

Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par virement ou mandat administratif mentionnant le libellé suivant :
"Webenchères Ville de COSNE COURS SUR LOIRE /code article / Nom / prénom (ou société)"
au maximum dans les trente (30) jours après l'émission du titre de recette. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente.
L’acheteur informera le vendeur par mail du virement ou mandat administratif effectué en indiquant le numéro de références du bien acquis.

Coordonnées bancaires à utiliser – Ville de COSNE COURS SUR LOIRE :
RIB : 30001 00594 C5880000000 78
IBAN FR73 3000 1005 94C5 8800 0000 078
BIC BDFEFRPPCCT
Ets bancaire : Banque de France – Trésorerie de COSNE COURS SUR LOIRE (58200)

En cas de non paiement du (des) bien(s) remporté(s) dans les délais impartis, l’acheteur s’expose à une procédure de mise en recouvrement par le Trésor public ainsi qu’au blocage de son compte WEBENCHERES.


Retrait
Délai
15 jours après paiement
Justificatifs
Justificatif de paiement + bon de retrait (disponible à partir du courriel de confirmation)
Lieu
Sur rendez-vous

Modalités
Le retrait du bien vendu est à la charge de l'acheteur. Il n'interviendra que lorsque le bien acheté aura été réglé.

Le bien sera enlevé en l'état. L'acheteur devra s'assurer lui-même des moyens adéquats de chargement et de transport du bien. Aucune assistance technique ne sera fournie par le vendeur pour la prise en charge du bien vendu.

En cas de non retrait du bien, plus de 15 jours après le paiement (ou encaissement), et après mise en demeure restée sans effet, le vendeur pourra remettre le produit à la vente sans remboursement du prix versé.
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Consultez notre rubrique FAQ
VITRINES D'EXPOSITION
Prix de réserve
Vente glissante
100
Mairie de cosne-cours-sur-loire
Date de début
16/09/2020 à 14:12
Date de fin
30/09/2020 à 14:12
Mise à prix initiale
100 €
Min. d'augmentation
Pour enchérir sur ce bien vous devez être inscrit en tant que professionnel et être en mesure de fournir un justificatif.
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