Veuillez prendre connaissance des CGV puis cochez la case "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" située en bas de page.
Détail de l'article
Intitulé
Lot de 6 chaises
Code
CHFT36
Descriptif
Etat
En l'état
Personne à contacter
M. ANDRIEUX PIERRE
04.66.42.55.51
serviceseconomiques@chft.fr
Paiement
Délai
10 jours
Justificatifs
bon de retrait + pièce d'identité
Lieu
Centre Hopsitalier François TOSQUELLES

Rue de l''hôpital
48120 SAINT-ALBAN-SUR-LIMAGNOLE

De 9 h 00 à 16 h 00
Modalités
- Espèces acceptées jusqu'à 300 Euros

-Carte bancaire au guichet de la Direction des achats et de la logistique
CENTRE HOSPITALIER FRANCOIS TOSQUELLES
Rue de l’hôpital
48120 SAINT-ALBAN-SUR-LIMAGNOLE

- Paiement par virement (le RIB sera transmis à la demande)
* Indiquer en référence du virement la mention suivante:
Webenchères – « établissement »/code article / Nom / prénom (ou société)
* Informer par mail du virement effectué

- Chèque de banque à partir de 1500 Euros
- Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par virement ou mandat administratif, au maximum dans les trente (30) jours après l'émission du titre de recette. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué


En cas de non paiement du (des) bien(s) remporté(s) dans les délais impartis, l’enchérisseur s’expose à une procédure de mise en recouvrement par le Trésor public ainsi qu’au blocage de son compte WEBENCHERES.


Retrait
Délai
15 jours après le réglement
Justificatifs
justificatif de réglement + pièce d'identité
Lieu
CENTRE HOSPITALIER FRANCOIS TOSQUELLES

RUE DE L''HÔPITAL
48120 SAINT-ALBAN-SUR-LIMAGNOLE

Du lundi au vendredi de 9 h 00 a 16 h 00
Modalités
Le retrait du bien vendu est à la charge de l'acheteur. Il n'interviendra que lorsque le bien acheté aura été réglé.

Sauf cas particulier indiqué dans le descriptif de l’annonce, les biens seront à retirer sous 15 jours après paiement (ou encaissement si paiement par chèque) aux dates et lieux convenus avec les services du vendeur. L'acheteur devra se présenter avec le récépissé de paiement délivré par la Trésorerie/agent comptable pour les paiements par virement ou chèque ou avoir avant le retrait du bien procédé au paiement par carte bancaire et le bon de retrait (disponible à partir du courriel de confirmation).

Le bien sera enlevé en l'état. L'acheteur devra s'assurer lui-même des moyens adéquats de chargement et de transport du bien. Aucune assistance technique ne sera fournie par le vendeur pour la prise en charge du bien vendu.

En cas de non retrait du bien, plus de 15 jours après le paiement (ou encaissement), et après mise en demeure restée sans effet, le vendeur pourra remettre le produit à la vente sans remboursement du prix versé.
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Consultez notre rubrique FAQ
Lot de 6 chaises
15
enchère minimum 15
Etablissement public de santé de ch francois tosquelles
Date de début
09/12/2020 à 11:59
Date de fin
18/01/2021 à 17:00
Mise à prix initiale
15 €
Min. d'augmentation
0 % du prix actuel
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