Veuillez prendre connaissance des CGV puis cochez la case "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" située en bas de page.
Détail de l'article
Intitulé
4 Eclairages de Stades (mats + armoires + projecteurs)
Code
ST33
Descriptif
Etait en service jusque fin Janvier 2021.
A démonter sur place et à transporter aux frais de l'acheteur.
Le démontage devra intervenir au plus tard le 16 Avril 2021.
Etat
Bon état
Documents
Personne à contacter
M. DELFAU Flavien
03.84.53.01.10
fdelfau@champagnole.com
Visite
Modalités
Visite possible à l'ancien stade Léo Lagrange. Contacter les services techniques au 03.84.53.01.11.
Paiement
Délai
10 jours
Justificatifs
bon de retrait + pièce d'identité
Lieu
Ateliers Municipaux

281 rue du Plein Air
39300 Champagnole

LUN-JEU : 8h00-12h 13h30-17h VEN : 8h-11h
Modalités
-Paiement par virement sur le compte de la Trésorerie Municipale (le RIB sera transmis à la demande)
* Indiquer en référence du virement la mention suivante:
"Webenchères Ville de Champagnole /code article / Nom / prénom (ou société)"
* Informer par mail du virement effectué
-Chèque personnel à l'ordre du Trésor Public, accepté jusqu'à 1 500 Euros, à remettre en main propre au vendeur au retrait du matériel
-Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par virement ou mandat administratif, au maximum dans les trente (30) jours après l'émission du titre de recette. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué.

En cas de non paiement du (des) bien(s) remporté(s) dans les délais impartis, l’acheteur s’expose à une procédure de mise en recouvrement par le Trésor public ainsi qu’au blocage de son compte WEBENCHERES.
Retrait
Délai
15 jours après le réglement
Justificatifs
justificatif de paiment + pièce d'identité
Modalités
Le retrait du bien vendu est à la charge de l'acheteur. Il n'interviendra que lorsque le bien acheté aura été réglé.

Les biens d’un montant inférieur à 4600 euros seront à retirer sous 15 jours après paiement ou encaissement si paiement par chèque (sauf cas particulier indiqué dans le descriptif de l’annonce) aux dates et lieux convenus avec les services du vendeur. L'acheteur devra se présenter avec le récépissé de paiement délivré par la Trésorerie et le bon de retrait (disponible à partir du courriel de confirmation).

Le bien sera enlevé en l'état. L'acheteur devra s'assurer lui-même des moyens adéquats de chargement et de transport du bien. Aucune assistance technique ne sera fournie par le vendeur pour la prise en charge du bien vendu.

Les biens d’un montant supérieur à 4600 euros seront retirés, enlevés et transmis à l’acheteur dans les mêmes conditions, mais le délai sera plus important car au-delà de ce montant le conseil municipal doit délibérer pour autoriser la vente. L’acheteur sera donc averti par le vendeur de la date à partir de laquelle le bien pourra être retiré. L’acheteur aura alors 15 jours à compter de cette date pour procéder au retrait.

En cas de non retrait du bien, plus de 15 jours après le paiement (ou encaissement), et après mise en demeure restée sans effet, le vendeur pourra remettre le produit à la vente sans remboursement du prix versé.
Des questions ?
Consultez notre rubrique FAQ
4 Eclairages de Stades (mats + armoires + projecteurs)
Vente glissante
4 000
Mairie de champagnole
Date de début
12/02/2021 à 09:50
Date de fin
02/03/2021 à 10:02
Mise à prix initiale
4 000 €
Min. d'augmentation
Pour enchérir sur ce bien vous devez être inscrit en tant que professionnel et être en mesure de fournir un justificatif.
Lire la vidéo