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Détail de l'article
Intitulé
RESEAU PASSE CÂBLE
Code
ENT969
Descriptif
Reseau
Passe câble
Etat
En l'état
Personne à contacter
Mme THOURET marie
06.72.24.20.52
04.50.96.84.90
mthouret@cluses.fr
Paiement
Délai
10 jours maximum
Justificatifs
Bon de retrait (cf. mail de confirmation) + pièce d'identité
Lieu
Centre des Finances Publiques de CLUSES

2B Rue Pasteur
74300 CLUSES

Modalités
-Carte bancaire au guichet de tous les Centre des finances publiques. Si le paiement n’est pas effectué auprès du comptable assignataire il faut indiquer à l’agent des finances publiques qu’il faut transférer la somme au CFP de Cluses codique 074013.
-Paiement par virement à privilégier sur le compte de la Trésorerie Municipale (le RIB sera transmis à la demande)
* Indiquer en référence du virement la mention suivante:
"Webenchères Ville de Cluses /code article / Nom / prénom (ou société)"
* Informer par mail du virement effectué
-Chèque certifié à l'ordre du Trésor Public
-Chèque de banque à l'ordre du Trésor Public
-Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par virement ou mandat administratif, au maximum dans les trente (30) jours après l'émission du titre de recette. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué.

nte. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué
Retrait
Délai
15 jours après paiement
Justificatifs
Récépissé de paiement délivré par la Trésorerie + Bon de retrait (cf. mail de confirmation)
Modalités
Ces informations vous seront transmises lorsque vous contacterez le référent dudit (desdits) bien(s).
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Consultez notre rubrique FAQ
RESEAU PASSE CÂBLE
Prix de réserve
Vente glissante
3
enchère minimum 3
Mairie de cluses
Date de début
12/02/2021 à 14:26
Date de fin
01/03/2021 à 14:26
Mise à prix initiale
3 €
Min. d'augmentation
0 % du prix actuel
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