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Détail de l'article
Intitulé
CARTE GEOGRAPHIE DES ECOLES FRANCE INDUSTRIELLE ET MINERALE RECTO, CARTE N° 32
Code
ST2
Descriptif
Carte J. Brunhes N°32 France Industrielle
Etat
En l'état
Personne à contacter
M. ECOLASSE manfred
manfred.ecolasse@colombelles.fr
Paiement
Délai
10 jours maximum
Justificatifs
Courriel de confirmation + pièce d'identité
Lieu
TRESORERIE MUNICIPALE

17 rue Pasteur
14120 Mondeville

Modalités
- Espèces à la Trésorerie Municipale (montant < 500 Euros TTC).
- Chèque personnel à l'ordre du Trésor Public, accepté jusqu'à 1499,99 Euros, dans une enveloppe comportant en haut à gauche la mention "Enchères Internet" (fournir le numéro de référence du bien acquis)
- Chèque certifié à l'ordre du Trésor Public à partir de 1500 Euros
- Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par virement (références bancaires à demander auprès du vendeur) ou mandat administratif, au maximum dans les soixante jours après l'émission du titre de recette. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué.
Retrait
Délai
15 jours après paiement
Justificatifs
Récépissé de paiement délivré par la Trésorerie + courriel de confirmation de la vente
Modalités
Ces informations vous seront transmises lorsque vous contacterez le référent dudit (desdits) bien(s).
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CARTE GEOGRAPHIE DES ECOLES FRANCE INDUSTRIELLE ET MINERALE RECTO, CARTE N° 32
13
Mairie de colombelles
Date de début
25/10/2013 à 07:00
Date de fin
15/11/2013 à 12:00
Mise à prix initiale
10 €
Min. d'augmentation
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