Détail de l'article
Intitulé
Lit bébé + 1 matelas
Code
CCAS8
Descriptif
Lit bois sur roulettes année 1997
Etat
En l'état
Personne à contacter
Service CCAS - Ville de Mèze
s.sadik@ccas-ville-meze.fr
Visite
Modalités
Sur rendez-vous au 04 67 43 60 67
Paiement
Délai
10 jours maximum
Justificatifs
Bon de retrait (disponible à partir du courriel de confirmation) et d'une pièce d'identité
Lieu
Trésorerie de Frontignan

2, avenue des Justes ZAC des Pielles
34110 Frontignan

Modalités
Les entreprises privées et les associations fourniront au service gestionnaire responsable de la mise en vente le KBIS, le code APE et un relevé d’identité bancaire sous forme d’IBAN (International Bank Account NUmber) et de BIC (Bank Indentifier Code), obligatoire pour la création du tiers par le service Financier. Les particuliers devront également fournir leur IBAN au service gestionnaire.

Les modalités de paiement possibles sont précisées ci-dessous. Aucune autre modalité de paiement ne sera acceptée :

1. Espèces à la Trésorerie Municipale, acceptées jusqu'à 299,99 Euros

2. Paiement par virement sur le compte de la Trésorerie de Frontignan (le RIB sera transmis à la demande)
* Indiquer en référence du virement la mention suivante:
"Webenchères Ville de Mèze /code article / Nom / prénom (ou société)"
* Informer par mail du virement effectué

3. Chèque certifié à l'ordre du Trésor Public à partir de 500 Euros

4. Chèque de banque l'ordre du Trésor Public à partir de 1500 Euros

5. Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par virement ou mandat administratif, au maximum dans les trente (30) jours après l'émission du titre de recette. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué.

6. Carte bancaire au guichet de la Trésorerie Municipale

En cas de non paiement du (des) bien(s) remporté(s) dans les délais impartis, l’enchérisseur s’expose à une procédure de mise en recouvrement par le Trésor public, ainsi qu’au blocage de son compte WEBENCHERES. In fine, la Ville de Mèze pourra remettre le produit à la vente dans le silence de l’acheteur.
Retrait
Délai
Sous 30 jours après paiement (ou encaissement si paiement par chèque)
Justificatifs
Récépissé de paiement délivré par la Trésorerie et le bon de retrait (disponible à partir du courriel de confirmation).
Lieu
A DETERMINER POUR CHAQUE VENTE




Modalités
Ces informations vous seront transmises lorsque vous contacterez le référent dudit (desdits) bien(s).
Aucune livraison. Article à retirer sur place.
Des questions ?
Consultez notre rubrique FAQ
Lit bébé + 1 matelas
Achat immédiat
15
Mairie de mèze
Date de début
27/09/2016 à 09:00
Date de fin
24/10/2016 à 16:10
Mise à prix initiale
15 €
Min. d'augmentation
Pour enchérir sur ce bien vous devez être inscrit en tant que professionnel et être en mesure de fournir un justificatif.
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