Détail de l'article
Intitulé
Affiche scolaire histoire rossignol
Code
COLLECT18
Descriptif
ROSSIGNOL - AFFICHE SCOLAIRE HISTOIRE - double face N°1-2-3-4-5-6-7-8
Etat
En l'état
Personne à contacter
Mme FILBIEN Paule
01.69.26.15.32
responsable.commandepublique@arpajon91.fr
Visite
Modalités
sur RDV au 01 69 26 15 32
Paiement
Délai
10 jours maximum
Justificatifs
Bon de retrait (disponible à partir du courriel de confirmation) +une pièce d'identité
Lieu
Trésorerie Principale

17 rue Victor Hugo
91290 ARPAJON

Modalités
Les modalités de paiement possibles sont précisées ci-dessous. Aucune autre modalité de paiement ne sera acceptée :

- Paiement par virement sur le compte de la Trésorerie Principale (le RIB sera transmis à la demande)
* Indiquer en référence du virement la mention suivante:
"Webenchères Ville d’Arpajon/code article / Nom / prénom (ou société)"
* Informer par mail du virement effectué

- Chèque personnel à l'ordre du Trésor Public, accepté jusqu'à 499,99 Euros, dans une enveloppe comportant en haut à gauche la mention "Enchères Internet" (fournir le numéro de référence du bien acquis)
A noter que ce mode de paiement est soumis à un délai supplémentaire de vérification, par le Trésor public, de la bonne provision du chèque.

- Chèque certifié à l'ordre du Trésor Public à partir de 500 Euros

- Chèque de banque l'ordre du Trésor Public à partir de 1500 Euros

- Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par virement ou mandat administratif, au maximum dans les trente (30) jours après l'émission du titre de recette. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué.

- Carte bancaire au guichet de la Trésorerie Principale

En cas de non paiement du (des) bien(s) remporté(s) dans les délais impartis, l’enchérisseur s’expose à une procédure de mise en recouvrement par le Trésor public ainsi qu’au blocage de son compte WEBENCHERES.

Retrait
Délai
Sous 15 jours après paiement ou encaissement si paiement par chèque
Justificatifs
Récépissé de paiement délivré par la Trésorerie + bon de retrait.
Lieu
CENTRE TECHNIQUE MUNICIPALE

ZA DES BELLES VUES 4 RUE DES PRES
91290 ARPAJON

08h45 à 12h30 - 13h30 à 16h45
Modalités
Ces informations vous seront transmises lorsque vous contacterez le référent dudit (desdits) bien(s).
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Affiche scolaire histoire rossignol
Prix de réserve
Vente glissante
50
Mairie d'arpajon
Date de début
14/10/2016 à 12:00
Date de fin
28/10/2016 à 13:30
Mise à prix initiale
50 €
Min. d'augmentation
Pour enchérir sur ce bien vous devez être inscrit en tant que professionnel et être en mesure de fournir un justificatif.
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