Veuillez prendre connaissance des CGV puis cochez la case "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" située en bas de page.
Détail de l'article
Intitulé
Divan d examen brun
Code
HA25
Descriptif
EN FONCTIONNEMENT
Etat
En l'état
Personne à contacter
M. ROCHET eric
03.81.38.59.79
e.rochet@chi-hautecomte.fr
Paiement
Délai
10 jours maximum
Justificatifs
Bon de retrait (disponible à partir du courriel de confirmation) et d'une pièce d'identité.
Lieu
Trésorerie de Pontarlier Municipale et Hospitalière BP 289

BP 289 4 rue des Capucins
25304 PONTARLIER Cedex

lundi – mardi – jeudi – vendredi : 8h30-12h / 13h30-16h
Modalités
Les modalités de paiement possibles sont précisées ci-dessous.
Aucune autre modalité de paiement ne sera acceptée :

- Espèces acceptées jusqu'à 299,99 Euros au guichet de la Trésorerie de Pontarlier (CF. adresse et horaires indiqués ci-dessus)

- Paiement par virement sur le compte de la Trésorerie de Pontarlier (le RIB sera transmis à la demande)
* Indiquer en référence du virement la mention suivante:
Webenchères – CHIHC/code article / Nom / prénom (ou société)
* Informer par mail du virement effectué

- Chèque certifié à l'ordre de Trésor Public à partir de 500 Euros

- Chèque de banque l'ordre de Trésor Public à partir de 1500 Euros

- Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par virement ou mandat administratif, au maximum dans les trente (30) jours après l'émission du titre de recette. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué

- Carte bancaire au guichet de la Trésorerie de Pontarlier (CF. adresse et horaires indiqués ci-dessus)

En cas de non paiement du (des) bien(s) remporté(s) dans les délais impartis, l’enchérisseur s’expose à une procédure de mise en recouvrement par le Trésor Public ainsi qu’au blocage de son compte WEBENCHERES.
Retrait
Délai
Sous 15 jours après paiement
Justificatifs
Récépissé de paiement délivré par la Trésorerie de Pontarlier et le bon de retrait (disponible à partir du courriel de confirmation).
Modalités
Ces informations vous seront transmises lorsque vous contacterez le référent dudit (desdits) bien(s).
Aucune livraison. Article à retirer sur place
Des questions ?
Consultez notre rubrique FAQ
Divan d examen brun
Vente glissante
15
Centre hospitalier intercommunal haute-comté
Date de début
01/08/2016 à 09:00
Date de fin
08/08/2016 à 09:04
Mise à prix initiale
15 €
Min. d'augmentation
Pour enchérir sur ce bien vous devez être inscrit en tant que professionnel et être en mesure de fournir un justificatif.
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