Veuillez prendre connaissance des CGV puis cochez la case "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente" située en bas de page.
Détail de l'article
Intitulé
2 CHEVAUX + LEURS EQUIPEMENTS
Code
HIPP124
Descriptif
La Mairie de TROUVILLE-SUR-MER étudiera les conditions d'accueil de l'animal et se réserve le droit de refuser la vente si celles ne s'avéraient pas satisfaisantes.
- LASSO DU JARDIN, COB NORMAND né le 05/04/1999
- RIO GRANDE, PERCHERON né le 17/04/2005

Equipements :
- 2 harnais en paire grand vallier 2013,muni traits corde/guide en paire/mors
- 2 colliers Agilis
- 2 licols cuir
- 2 paniers à crottin
Etat
En l'état
Personne à contacter
M. BRIERE Patrice
02.31.14.41.77
voirie2.st@mairie-trouville-sur-mer.fr
Visite
Lieu
MR SEGAUD 06 14 08 65 11


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Modalités
Pour les chevaux, contacter Mr SEGAUD
pour les équipements, contacter Mr BRIERE
La Mairie de TROUVILLE-SUR-MER étudiera les conditions d'accueil de l'animal et se réserve le droit de refuser la vente si celles ne s'avéraient pas satisfaisantes.
Paiement
Délai
10 jours maximum
Justificatifs
Bon de retrait (disponible à partir du courriel de confirmation) +pièce d'identité.
Lieu
Centre des Finances Publiques

Rue d’Aguesseau
14360 Trouville-sur-Mer

Modalités
- Espèces au Centre des Finances Publiques, rue d’Aguesseau, 14360- Trouville-sur-mer, acceptées jusqu'à 300 Euros

- Carte bancaire au guichet du Centre des Finances Publiques

- Paiement par virement sur le compte du Centre des Finances Publiques (le RIB sera transmis à la demande)
* Indiquer en référence du virement la mention suivante : "Webenchères Ville de XX /code article / Nom / prénom (ou société)"
* Informer par mail du virement effectué

- Chèque personnel à l'ordre du Trésor Public, accepté jusqu'à 499.99 Euros, dans une enveloppe comportant en haut à gauche la mention "Enchères Internet" (fournir le numéro de référence du bien acquis)
A noter que ce mode de paiement est soumis à un délai supplémentaire de vérification, par le Trésor public, de la bonne provision du chèque.

- Chèque certifié à l'ordre du Trésor Public à partir de 500 Euros

- Chèque de banque à l'ordre du Trésor Public à partir de 1500 Euros

- Pour les débiteurs publics (collectivités et administrations), le paiement pourra s'effectuer par virement ou mandat administratif, au maximum dans les trente (30) jours après l'émission du titre de recette. Au-delà de ce délai, si le paiement n'a pas été effectué, le bien sera remis à la vente. Fournir le numéro de références du bien acquis et informer par adresse mail du virement effectué.
Retrait
Délai
15 jours après paiement
Justificatifs
Récépissé de paiement délivré par la Trésorerie + bon de retrait
Lieu
CONTACTER MR SEGAUD




Modalités
Ces informations vous seront transmises lorsque vous contacterez par téléphone le référent dudit (desdits) bien(s).
Des questions ?
Consultez notre rubrique FAQ
2 CHEVAUX + LEURS EQUIPEMENTS
9 000
Mairie de trouville-sur-mer
Date de début
24/01/2017 à 14:00
Date de fin
03/02/2017 à 12:00
Mise à prix initiale
9 000 €
Min. d'augmentation
Pour enchérir sur ce bien vous devez être inscrit en tant que professionnel et être en mesure de fournir un justificatif.
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